Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VETEMENT DE FORCE 3 ETOILES
Etablissements Canals

Numéro de dépôt :
922430
Date de dépôt :
08/04/1975
Lieu de dépôt :
Villefranche

Présentation de la marque LE VETEMENT DE FORCE 3 ETOILES

Déposée le 8 avril 1975 par Etablissements Canals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche), la marque française « LE VETEMENT DE FORCE 3 ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Canals domicilié(e) (soc. à r. l.), 12, rue des Jardiniers, Villefranche-sur-Saône (Saône-et-Loire). - France.

La marque LE VETEMENT DE FORCE 3 ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE VETEMENT DE FORCE 3 ETOILES est expirée depuis le 8 avril 1985.

Etablissements Canals a également déposé les autres marques suivantes : CANALS


Etablissements Canals - (soc. à r. l.), 12, rue des Jardiniers, Villefranche-sur-Saône (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457

Vêtements confectionnés.